Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVIBIO
CONSERVERIE DAVIN SA

Numéro de dépôt :
3102726
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque DAVIBIO

Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAVIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648, avenue des Marchés, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN - France.

La marque DAVIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVIBIO est expirée depuis le 29 mai 2011.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DAVIN , LE MISTRAL , 100% Fruit 100% Gagnant , LE BON CHARCUTIER , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU , VALBIO


CONSERVERIE DAVIN SA - 648, avenue des Marchés, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 382019644


CONSERVERIE DAVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Conserves de viande et légumes, terrines, plats cuisinés à base de viande et de légume (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; sauces tomates et sauces cuisinées en conserve Sauces (condiments), moutardes Boissons de fruits et jus de fruits. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.